COMITE DE TAUVES SAINT-SAUVES DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS D'ALGERIE Active Tauves Anciens combattants W633000307 Créée en 1969 liens amicaux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tauves (63690) Identifiants RNAW633000307 HIST.0633000766 Historique Créée le 06/01/1969, dernière déclaration le 28/10/2024 4 évènements 06/01/1969 Création 16/01/1969 Publication au Journal Officiel 28/10/2024 Dernière déclaration 29/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.