COMITE DES FETES DE BERGONNE Dissoute Bergonne Comités des fêtes W633000272 Créée en 1990 Cette association est dissoute depuis le 2009-10-09. festivites
Données officielles Sources / RNA Siège Bergonne (63500) Identifiants RNAW633000272 HIST.0633001735 Historique Créée le 24/04/1990, dernière déclaration le 14/10/2009 5 évènements 24/04/1990 Création 13/06/1990 Publication au Journal Officiel 09/10/2009 Dissolution 14/10/2009 Dernière déclaration 01/11/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.