COMITE DE GESTION DE LA CAISSE DE L'AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE BANSAT Dissoute Bansat Sapeurs pompiers W633000097 Créée en 1987 Cette association est dissoute depuis le 2009-01-10. gerer caisse pompiers
Données officielles Sources / RNA Siège Bansat (63570) Identifiants RNAW633000097 HIST.0633001558 Historique Créée le 29/05/1987, dernière déclaration le 10/03/2009 5 évènements 29/05/1987 Création 08/07/1987 Publication au Journal Officiel 10/01/2009 Dissolution 10/03/2009 Dernière déclaration 26/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.