M
Mission
acquérir la parcelle av 166 et son accès sur la section cadastrée le suc de dissard a fayet le ronaye pdd auvergne et ayant fait l'objet d'1 inscription a l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 16/12/1993 par la draf auvergne
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Ambert Livradois Forez
@
Commune & Contact
Commune
Fayet-Ronaye (63630)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W632014407
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0632018364
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 631S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr