POLESANTEVIC Active Vic-le-Comte Hôpitaux & Cliniques W632009197 Créée en 2017 création d'une maison de santé sur la commune de Vic le Comte Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vic-le-Comte (63270) Identifiants RNAW632009197 Historique Créée le 01/12/2017, dernière déclaration le 01/12/2017 4 évènements 01/12/2017 Création 01/12/2017 Dernière déclaration 09/12/2017 Publication au Journal Officiel 09/12/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Hôpitaux & Cliniques Hôpitaux & Cliniques 017005cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.