SECTION LOCALE DE LA FEDERATION DES AYANTS DROIT DES SECTIONS DE COMMUNE DE LA COMMUNE DE SAINT-GENES CHAMPANELLE

Dissoute Saint-Genès-Champanelle 2001-05-15
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2013-04-06.

défendre l'intérêt sectionnal sur la commune de Saint- Genès Champanelle, fédérer les ayants droits, représenter leurs intérets communs, faire respecter leurs droits sur les biens sectionnaux qui leurs sont propres, favoriser toute action permettant de protéger, valoriser le patrimoine sectionnal, retracer l'historique, perpétuer la mémoire de ce patrimoine

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Genès-Champanelle (63122)

Associations de Saint-Genès-Champanelle

Contact

#

Identifiants

RNA
W632006345
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0632018655
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 632P

Activité

comités de défense du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.