SECTION LOCALE DE LA FEDERATION DES AYANTS DROIT DES SECTIONS DE COMMUNE DE LA COMMUNE DE SAINT-GENES CHAMPANELLE
Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2013-04-06
Activité
Mission
défendre l'intérêt sectionnal sur la commune de Saint- Genès Champanelle, fédérer les ayants droits, représenter leurs intérets communs, faire respecter leurs droits sur les biens sectionnaux qui leurs sont propres, favoriser toute action permettant de protéger, valoriser le patrimoine sectionnal, retracer l'historique, perpétuer la mémoire de ce patrimoine
Commune
Saint-Genès-Champanelle (63122)
Domaine
comités de défense du patrimoine
Contact
Pour contacter l'association, vous pouvez :
La mairie locale peut avoir des informations :
Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
Vous souhaitez diffuser vos offres auprès des associations, ce sera bientôt possible ici grâce à votre compte assoce
Assoce
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
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Publication JO de l'avis de création de l'association
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Déclaration de dissolution de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W632006345
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0632018655
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 632P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Dissoute
(D)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.