ASSOCIATION AMICALE DES PROPRIETAIRES DES TERRES ET DES BOIS DE LA ST-HUBERT

Active Isserteaux 1985-02-12
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement ; la régularisation des espèces animales classées "nuisibles" et la répression du braconnage ; l'exploitation rationnelle de la chasse ; de satisfaire à toutes obligations liées à la sécurité de la chasse et à l'évolution de sa réglementation notamment sur le plan de l'hygiène et de la sécurité alimentaire ; de travailler avec des partenaires extérieurs (agricole, environnement, collectivités) ; de détenir des baux de chasse écrits de la part des propriétaires terriens et autres

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Isserteaux (63270)

Associations de Isserteaux

Contact

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Identifiants

RNA
W632004444
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0632011274
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 632P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr