M
Mission
défense et recours des co-propriétaires en vue de la finalisation des travaux acquittés et inscrits dans les actes notariés suite à l'achat sur plans de leurs appartements de l'ensemble immobilier "La Pergola" au Mont Dore
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Massif du Sancy
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Massif du Sancy
@
Commune & Contact
Commune
Mont-Dore (63240)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W632004391
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 632P
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr