M
Mission
préservation de la qualité de vie des habitants de la commune d'Orcet et de leur environnement, notamment la préservation de l'espace naturel et archéologique, les terres agricoles, les sites et paysages touristiques ainsi que la prévention d'une urbanisation excessive afin de maintenir le caractère de village de la commune d'Orcet
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Mond'Arverne Communauté
- préservation du patrimoine 👉 Mond'Arverne Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Orcet (63670)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W632004352
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 632P
Activité
Environnement, cadre de vie
préservation du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr