XV PONTIN Active Pont-du-Château Rugby Loisirs W632003194 Créée en 2010 soutenir l'ASM de Clermont Auvergne "Rugby" Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pont-du-Château (63430) Identifiants RNAW632003194 Historique Créée le 16/07/2010, dernière déclaration le 16/07/2010 4 évènements 16/07/2010 Création 16/07/2010 Dernière déclaration 31/07/2010 Publication au Journal Officiel 31/07/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby / Loisirs Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.