ASSOCIATION SAINT MARTIN Active Rochefort-Montagne Patrimoine Cadre de vie W632000956 Créée en 2009 aménagement et rénovation du patrimoine de Saint Martin de Tours Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rochefort-Montagne (63210) Identifiants RNAW632000956 Historique Créée le 26/06/2009, dernière déclaration le 20/02/2017 4 évènements 26/06/2009 Création 11/07/2009 Publication au Journal Officiel 20/02/2017 Dernière déclaration 22/02/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine / Cadre de vie Patrimoine 010000préservation du patrimoine Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.