LE DOMAINE DES COEURS LIBRES Active Dore-l'Église Protection animaux W631004459 994364032 Créée en 2025 refuge pour chats chevaux et autres animaux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Dore-l'Église (63220) 76 ROUTE DES TERMES, 63220 DORE-L'EGLISE Identifiants RNAW631004459 SIREN994364032 Historique Créée le 28/10/2025, dernière déclaration le 28/10/2025 6 évènements 28/10/2025 Création 28/10/2025 Dernière déclaration 28/10/2025 Enregistrement INSEE 28/10/2025 Dernier évènement INSEE 04/11/2025 Publication au Journal Officiel 04/11/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 28/10/2025 / Création 28/10/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Protection animaux Protection animaux 024026protection des animaux Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.