FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (COMITE DE MARAT) Active Marat Anciens combattants W631004138 931012520 Créée en 1967 solidarite entre anciens d'afn Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Marat (63480) 63480 MARAT Identifiants RNAW631004138 SIREN931012520 HIST.0631000385 Anciennes informations Historique Créée le 23/06/1967, dernière déclaration le 17/02/2022 6 évènements 23/06/1967 Création 23/06/1967 Enregistrement INSEE 23/06/1967 Dernier évènement INSEE 15/07/1967 Publication au Journal Officiel 17/02/2022 Dernière déclaration 23/02/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.