L'AMICALE BROUSSOISE

Dissoute BROUSSE 2014-09-25
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2019-10-31.

exploiter une licence IV confiée par une convention par la commune ; offrir aux habitants de la commune de Brousse et aux personnes de passage dans le village, un lieu de rencontre convivial et amical et permettre au village de retrouver une activité commerciale, dans le respect de la santé publique, en suivant les réglementations en vigueur, sans concurrence professionnelle de débits de boissons ; permettre à la municipalité de sauvegarder sa licence IV et d'envisager des projets commerciaux, professionnels et/ou immobiliers concernant le fond de commerce et la licence IV communaux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

BROUSSE (63490)

Associations de Brousse

Siège INSEE

MONTMEAT, 63490 BROUSSE

Contact

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Identifiants

RNA
W631000685
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
805383080
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 631S

Activité

association à but commercial, développement économique

NAF : Débits de boissons

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.