ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DES HAUTEURS EST DE LA COMMUNE DE FOURNOLS POUR LA PROTECTION DE LA FAUNE

Active FOURNOLS 1975-04-25
M

Mission

favoriser le protection du gibier et son repeuplement, la répression du braconnage, la destruction des nuisibles et l'organisation de la chasse dans le cadre des lois en vigueur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

FOURNOLS (63980)

Associations de Fournols

Contact

#

Identifiants

RNA
W631000427
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0631000487
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 631S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr