COMITE DES FETES DE NOVACELLES Active NOVACELLES Comités des fêtes W631000195 Créée en 1977 conserver les vieilles traditions de la fête patronale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège NOVACELLES (63220) Identifiants RNAW631000195 HIST.0631000524 Historique Créée le 19/09/1977, dernière déclaration le 28/12/2020 4 évènements 19/09/1977 Création 14/10/1977 Publication au Journal Officiel 28/12/2020 Dernière déclaration 05/01/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.