COMITE DE DEFENSE DE L 'HABITAT ET DE L 'ENVIRONNEMENT Active Fouquières-lès-Lens Locataires & Proprio W627004782 Créée en 1996 défendre l 'habitat et l 'environnement de la rue nouvelle. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fouquières-lès-Lens (62740) Identifiants RNAW627004782 HIST.0627004730 Historique Créée le 23/08/1996, dernière déclaration le 18/10/2000 4 évènements 23/08/1996 Création 09/10/1996 Publication au Journal Officiel 18/10/2000 Dernière déclaration 14/01/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.