DECIBEL MOINS Active Noyelles-Godault Défense & Sauvegarde W627004307 Créée en 1993 lutter contre l ensemble des nuisances dû à nl'élangissement de l'autoroute a1 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Noyelles-Godault (62950) Identifiants RNAW627004307 HIST.0627004097 Historique Créée le 24/06/1993, dernière déclaration le 24/06/1993 4 évènements 24/06/1993 Création 24/06/1993 Dernière déclaration 14/07/1993 Publication au Journal Officiel 07/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.