CIPPA 92 Active Bully-les-Mines Voyages d'études W627004167 Créée en 1992 permettra de poursuivre un projet de voyaged'étude Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bully-les-Mines (62160) Identifiants RNAW627004167 HIST.0627003972 Historique Créée le 18/11/1992, dernière déclaration le 18/11/1992 4 évènements 09/11/1992 Publication au Journal Officiel 18/11/1992 Création 18/11/1992 Dernière déclaration 13/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Voyages d'études Voyages d'études 015085organisation, financement de voyages d'études, d'échanges, pour scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.