ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DE L ECOLE DOISNEAU/ROLAND Active Billy-Montigny Parents d'élèves W627001711 Créée en 2007 améliorer la vie scolaire des enfants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Billy-Montigny (62420) Identifiants RNAW627001711 Historique Créée le 04/10/2007, dernière déclaration le 04/10/2007 4 évènements 04/10/2007 Création 04/10/2007 Dernière déclaration 20/10/2007 Publication au Journal Officiel 26/12/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.