COMITE DES ACPG CATM TOE ET VEUVES D' EVIN MALMAISON

Active Évin-Malmaison 2005-03-18
M

Mission

Le comité des ACPG CATM TOE et veuves du Pas de Calais est affilié de plein droit à l'association Départementale . Il regroupe tous les titulaires de la carte du combattant ou du titre de la reconnaissance de la nation les veuves de guerre d'ancienscombattants décédés et en règle générale toutes les victimes ressortissantes de l'office des ACVG d'une circonscription définie locale ou intercommunale d'un même arrondissement.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Évin-Malmaison (62141)

Associations de Évin-Malmaison

Contact

#

Identifiants

RNA
W627001659
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0627006301
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 627S

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr