COMITE D'OEUVRES SOCIALES DES EMPLOYES COMMUNAUX DE CARVIN Active Carvin Humanitaire Centres sociaux W627001064 Créée en 2002 CREATION D UN COMITE D OEUVRES SOCIALES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Carvin (62220) Identifiants RNAW627001064 HIST.0627005858 Historique Créée le 19/11/2002, dernière déclaration le 16/01/2014 4 évènements 19/11/2002 Création 11/01/2003 Publication au Journal Officiel 16/01/2014 Dernière déclaration 20/01/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Humanitaire / Centres sociaux Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Centres sociaux 019010centres sociaux et socioculturels, foyers de jeunes travailleurs, centres d'études et d'action sociale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.