COMITE SOCIAL DE T M I Active Coquelles Entraide Personnel entreprise W626001624 Créée en 1990 la gestion des oeurvres sociales de la SARL Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Coquelles (62231) Identifiants RNAW626001624 HIST.0626001850 Historique Créée le 06/11/1990, dernière déclaration le 06/11/1990 4 évènements 06/11/1990 Création 06/11/1990 Dernière déclaration 28/11/1990 Publication au Journal Officiel 15/09/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Personnel entreprise Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.