COMITÉ DES FÊTES DE MOULIN-LE-COMTE Active Aire-sur-la-Lys Comités des fêtes Activités festives W625003938 Créée en 1963 organiser des fêtes et loisirs au hameau de Moulin-le-Comte Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Aire-sur-la-Lys (62120) Identifiants RNAW625003938 HIST.578 Historique Créée le 10/09/1963, dernière déclaration le 03/06/2002 4 évènements 10/09/1963 Création 11/10/1963 Publication au Journal Officiel 03/06/2002 Dernière déclaration 22/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Activités festives Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.