COMITÉ DES FÊTES DE LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HARDINGHEM Active Saint-Martin-d'Hardinghem Comités des fêtes W625003273 Créée en 1996 organisation des manifestations populaires dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-d'Hardinghem (62560) Identifiants RNAW625003273 HIST.2799 Historique Créée le 17/04/1996, dernière déclaration le 03/04/2006 4 évènements 17/04/1996 Création 08/05/1996 Publication au Journal Officiel 03/04/2006 Dernière déclaration 24/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.