U.S.E.P. DE L'ECOLE PUBLIQUE MIXTE DE TILQUES Active Tilques Multisports scolaire W625001618 Créée en 1999 pratique d'activités sportives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tilques (62500) Identifiants RNAW625001618 HIST.3181 Historique Créée le 28/12/1999, dernière déclaration le 18/09/2020 4 évènements 28/12/1999 Création 26/02/2000 Publication au Journal Officiel 18/09/2020 Dernière déclaration 19/03/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.