M
Mission
mise en commun du territoire de chasse, conservation du droit de chasse et mise en commun réciproque, organisation de la chasse, répression du braconnage, régulation des espèces classées nuisibles, gestion du gibier (repeuplement, réserve, prévention, dégâts), aménagement du territoire de chasse, organisation de manifestations exceptionnelles
Domaines
- chasse 👉 Pays de Lumbres
@
Commune & Contact
Commune
Bayenghem-lès-Seninghem (62380)Associations de Bayenghem-lès-Seninghem
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W625001090
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
10/03
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 625S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr