SOCIETE DE CHASSE DE SAINT JOSSE AU BOIS Active Tortefontaine Chasse W624003877 Créée en 1925 répréhender le braconnage Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tortefontaine (62140) Identifiants RNAW624003877 HIST.214 Historique Créée le 13/03/1925, dernière déclaration le 13/03/1925 4 évènements 13/03/1925 Création 13/03/1925 Dernière déclaration 13/05/1925 Publication au Journal Officiel 28/09/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.