M
Mission
faciliter la pratique de la chasse et favoriser le repeuplement en gibier par la répression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles, chaque partie pourra chasser librement sur ses biens ou ensemble avec plusieurs fusils, elle se réserve le droit d'accepter ou refuser des apports éventuels de droits de chasse non convenants
Domaines
- chasse 👉 7 Vallées
@
Commune & Contact
Commune
Aubin-Saint-Vaast (62140)Associations de Aubin-Saint-Vaast
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W624002149
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
3110
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 624S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr