COMITE DES FETES DE CAVRON SAINT MARTIN Active Cavron-Saint-Martin Loisirs Comités des fêtes W624001777 Créée en 1984 animer la commune (ducaasse fêtes) Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cavron-Saint-Martin (62140) Identifiants RNAW624001777 HIST.0624002981 Historique Créée le 25/06/1984, dernière déclaration le 24/07/1984 4 évènements 25/06/1984 Création 24/07/1984 Dernière déclaration 15/08/1984 Publication au Journal Officiel 05/01/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.