ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "ROUSSENT ET ENVIRONS"

Active Maintenay 1983-03-31
M

Mission

DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES SUR LES DOMAINES PRIVES DES PROPRIETAIRES - SUR SES PROPRES PROPRIETES - DE PARTICIPER ACTIVEMENT A LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE LEUR PATRIMOINE PISCICOLE EN PARTICULIER PAR LA LUTTE CONTRE LA BRACONNAGE - CONTRE LA POPULATION DES EAUX OU TOUTES AUTRES CAUSES QUI ONT POUR CONSEQUENCE LA DESTRUCTION, LA DEGRADATION DES ZONES ESSENTIELLES A LA VIE DU POISSON

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Maintenay (62870)

Associations de Maintenay

Contact

#

Identifiants

RNA
W624000349
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2866
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 624S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr