AC PG CATM TOE ET VEUVES DE TUBERSENT

Active Tubersent 1973-11-30
M

Mission

Le comité des ACPG CATM TOE et Veuves de TUBERSENT est afflilié de plein droit à l'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE des ACPG CATM TOE et VEUVES du Pas-de-Calais. Il regroupe tous les titulaires de la Carte du Combattant ou du titre de reconnaissance de la Nation, les Veuves de Guerre, les Veuves d'Anciens Combattants décédés et en règle générale toutes les Victimes de Guerre ressortissantes de l'Office des ACVG d'une circonscription définie (locale, cantonale ou intercommunale) d'un mêm arrondissemen

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tubersent (62630)

Associations de Tubersent

Siège INSEE

62630 TUBERSENT

Contact

#

Identifiants

RNA
W624000060
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
904561636
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
2351
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 624S

Activité

armée (dont préparation militaire, médailles)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr