CIME ENVIRONNEMENT ET SECURITE

Active Ferques 1997-07-03
M

Mission

la mise en place et l'exploitation d'un ou plusieurs réseau(x) de mesure des retombées de poussière dans l'environnement, la réalisation d'études relatives à l'environnement et à la sécurité dans le bassin carrier de marquise dans le cadre des obligations légales et réglementaires de protection de l'environnement qui s'imposent ou s'imposeront à l'avenir à ses membres, et notamment de l'arrêté ministériel du 22 septembre 1994 et des arrêtés préfectoraux d'autorisation d'exploiter concernant chacun d'entre eux.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ferques (62250)

Associations de Ferques

Contact

#

Identifiants

RNA
W623007032
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0623005028
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 623S

Observation : Informations peu fiables, traitements faits pour la reprise du fichier

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr