COMITÉ LOCAL DES ACPG CATM TOE ET VEUVES DE RINXENT

Active Rinxent 2004-12-07
M

Mission

Regrouper tous les titulaires de la carte du combattant ou du titre de reconnaissance de la nation, les veuves de guerre, les veuves d'anciens combattants décédés et en règle générale toutes les victimes de guerre ressortissantes de l'office des A.C.V.G. d'une circonscription définie (locale, cantonale ou intercommunale) d'un même arrondissement.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rinxent (62720)

Associations de Rinxent

Contact

#

Identifiants

RNA
W623002390
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
6033
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 623S

Activité

armée (dont préparation militaire, médailles)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr