LE PANIER DE LA MER 62

Active Boulogne-sur-Mer 2002-10-11
M

Mission

entre dans le cadre de l'insertion par l'activité économique des personnes socio-professionnelle et utilise comme support pédagogique la transformation des produits de la mer; cette association entre dans le cadre de la loi du 29/07/1998 relative à la lutte contre les exclusions article L322-4-16 du code du travail;les produits de la mer seront soustraits du marché par les organismes habilités et sous couvert des autorisations administratives, fiscales et sanitaires requises;le poisson ainsi s

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Boulogne-sur-Mer (62200)

Associations de Boulogne-sur-Mer

Siège INSEE

5 RUE DE VERDUN, 62200 BOULOGNE-SUR-MER

Contact

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Identifiants

RNA
W623000944
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
444850572
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
5730
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 623S

Activité

pêche

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr