SOCIÉTÉ DES CHASSEURS Active Noeux-les-Mines Chasse W622009472 Créée en 1911 exercer le droit de chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Noeux-les-Mines (62290) Identifiants RNAW622009472 HIST.232 Historique Créée le 10/01/1911, dernière déclaration le 10/01/1911 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 10/01/1911 Création 10/01/1911 Dernière déclaration 05/08/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.