ASSOCIATION DE CHASSE COMMUNALE

Active Marles-les-Mines 2021-03-29
M

Mission

préserver la faune par la limitation de l'exercice du droit de chasse, la répression du braconnage et la mise en oeuvre de moyens de remplacement ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Marles-les-Mines (62540)

Associations de Marles-les-Mines

Contact

#

Identifiants

RNA
W622009420
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 622S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr