CONFRÉRIE DES CHARITABLES DE CALONNE-SUR-LA-LYS Active Calonne-sur-la-Lys Religion W622004798 Créée en 1958 porter les morts en terre Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Calonne-sur-la-Lys (62350) Identifiants RNAW622004798 HIST.5669 Historique Créée le 24/02/1958, dernière déclaration le 21/07/2016 4 évènements 24/02/1958 Création 05/03/1958 Publication au Journal Officiel 21/07/2016 Dernière déclaration 21/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.