DISTRICT ARTOIS DE BILLARD Active Calonne-Ricouart Billard W622002970 Créée en 1978 répandre le gout et la pratique du billard Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Calonne-Ricouart (62470) Identifiants RNAW622002970 HIST.0622011067 Historique Créée le 29/09/1978, dernière déclaration le 31/01/2003 4 évènements 29/09/1978 Création 28/10/1978 Publication au Journal Officiel 31/01/2003 Dernière déclaration 30/07/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Billard Billard 007010billard, quilles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.