M
Mission
gestion du fonds de participation des habitants, elle définit les règles d'utilisation de ce fonds elle permet de répondre rapidement aux initiatives des habitants des associations de quartiers en évitant les lenteurs administratives
Domaines
- interventions sociales 👉 Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
@
Commune & Contact
Commune
Bruay-la-Buissière (62700)Associations de Bruay-la-Buissière
Siège INSEE
RUE VINCENT AURIOL, 62700 BRUAY-LA-BUISSIEREContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W622002528
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
493201495
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
49320149500014
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0622010294
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 622S
Activité
interventions sociales
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr