AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE NOYELLES-LES-VERMELLES Active Noyelles-lès-Vermelles Personnel entreprise W622001957 Créée en 1982 Liens fraternels entre les membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Noyelles-lès-Vermelles (62980) Identifiants RNAW622001957 HIST.0622007930 Historique Créée le 05/12/1982, dernière déclaration le 10/04/2012 4 évènements 05/12/1982 Création 19/12/1982 Publication au Journal Officiel 10/04/2012 Dernière déclaration 01/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.