COMITTE DES FETES DE LA SECTION DE BILLY Active Billy-Berclau Comités des fêtes W622001521 Créée en 1965 Organisation de fêtes et réjouissances Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Billy-Berclau (62138) Identifiants RNAW622001521 HIST.0622006323 Historique Créée le 13/09/1965, dernière déclaration le 18/03/2016 4 évènements 13/09/1965 Création 30/09/1965 Publication au Journal Officiel 18/03/2016 Dernière déclaration 18/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.