COMITE D'ANIMATION DU QUARTIER DES TERRASSES BRUAY-LA-BUISSIERE Active Bruay-la-Buissière Animation quartier W622001452 Créée en 1959 Animer et égayer le quartier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bruay-la-Buissière (62700) Identifiants RNAW622001452 HIST.0622005787 Historique Créée le 21/05/1959, dernière déclaration le 01/03/2002 4 évènements 21/05/1959 Création 02/06/1959 Publication au Journal Officiel 01/03/2002 Dernière déclaration 28/04/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.