AMICALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE BRUAY-LA-BUISSIERE ET DU C.C.A.S. Active Bruay-la-Buissière Personnel entreprise W622000963 Créée en 1957 Organiser des loisirs aider les membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bruay-la-Buissière (62700) Identifiants RNAW622000963 HIST.0622005604 Historique Créée le 08/04/1957, dernière déclaration le 08/06/2023 4 évènements 08/04/1957 Création 03/05/1957 Publication au Journal Officiel 08/06/2023 Dernière déclaration 08/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.