COMITE LOCAL DES ACPG-CATM-TOE ET VEUVES DE HAISNES Active Haisnes Anciens combattants W622000773 Créée en 1920 Liens d'amitie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Haisnes (62138) Identifiants RNAW622000773 HIST.0622000758 Historique Créée le 10/04/1920, dernière déclaration le 03/05/2023 4 évènements 10/04/1920 Création 22/04/2004 Publication au Journal Officiel 03/05/2023 Dernière déclaration 02/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :2004-11-27 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.