PATRONAGE SAINTE-BARBE Active Noeux-les-Mines Religion Loisirs W622000492 784051617 Créée en 1931 Organisation de manifestations culturelles, repas, voyages, kermesses... Contact
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Noeux-les-Mines (62290) 26 RUE INKERMAN, 62290 NŒUX-LES-MINES Identifiants RNAW622000492 SIREN784051617 HIST.0622002256 Historique Créée le 17/11/1931, dernière déclaration le 03/05/2023 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 17/11/1931 Création 25/11/1931 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 03/05/2023 Dernière déclaration 09/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion / Loisirs Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.