SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE 'LA BILLEBAUDE'

Active Divion 2006-04-27
M

Mission

Exploitation de la chasse sur le territoire ou celle-ci détient le droit de chasse, dans le soucis de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynététique du respect des équilibres biologiques notamment par le gardennage et d'une façon générale de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse. Regrouper les Divionnais et Divionnaise qui ne peuvent accéde aux sociétés de chasse déjà existantes sur la commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Divion (62460)

Associations de Divion

Contact

#

Identifiants

RNA
W622000008
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 622S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr