SAUVEGARDE DU CADRE DE VIE ET DE L'ESPACE NATUREL DE NOS VILLAGES SCARPE-SENSEE

Active Biache-Saint-Vaast 2018-04-10
M

Mission

assurer sur le territoire des communes de Bellone, Biache-Saint-Vaast, Boiry-Notre-Dame, Brebières, Dury, Etaing, Fresnes-Les-Montauban, Gouy-Sous-Bellonne, Eterpigny, Hamblain-Les-Prés, Izel-Les-Equerchin, Neuvireuil, Noyelles-Sous-Bellonne, Oppy, Pelves, Plouvain, Quièry-La-Motte, Remy, Sailly-en-Ostrevent, Tortequesne, Vis-en-Artois et Vitry-en-Artois, la protection du cadre de vie, de l’environnement, de la faune, de la flore, des paysages et du patrimoine culturel notamment contre l’implantation d’éoliennes et des équipements qui leur sont liés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Biache-Saint-Vaast (62118)

Associations de Biache-Saint-Vaast

Contact

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Identifiants

RNA
W621006039
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 621P

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr