M
Mission
pratiquer l'exercice de la chasse en respectant les mesures de sécurité édictées par la loi, notamment l'interdiction de chasser à moins de 150 mètres des habitations, de faire usage d'armes à feu ou de tirer en direction des routes et chemins publics et d'avoir le souci du respect de la flore et de la faune
Domaines
- chasse pêche 👉 Sud Artois
@
Commune & Contact
Commune
Foncquevillers (62111)Associations de Foncquevillers
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W621005757
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 621P
Activité
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr