CHASSE ET LOISIRS Active Saint-Martin-sur-Cojeul Loisirs Chasse W621004784 Créée en 1993 chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-sur-Cojeul (62128) Identifiants RNAW621004784 HIST.0621006297 Anciennes informations Historique Créée le 15/03/1993, dernière déclaration le 15/03/1993 4 évènements 15/03/1993 Création 15/03/1993 Dernière déclaration 31/03/1993 Publication au Journal Officiel 08/11/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Chasse Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDemande de dissolution en mai 2014 qu n'a pas été finalisée : le nouveau PV demandé (problème dévolution actif) n'a jamais été transmis en préfecture. Dossier classé dans les dissolutions. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.